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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEPI
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TILT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILT
VEPI société anonyme

Numéro de dépôt :
1648806
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque TILT

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VEPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEPI domicilié(e) 26, rue Pierre Gomand, 10270 LUSIGNY SUR BARSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 26 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILT est expirée depuis le 6 juin 2000.

VEPI a également déposé les autres marques suivantes : KITFOUR , ERGODYNAMIE , ISOREF , ISOREF , TILT AVENTURE , VEPI , VEPI


VEPI société anonyme - 26, rue Pierre Gomand, 10270 LUSIGNY SUR BARSE - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);jeux;jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].